Vous êtes ici

Livres du même auteur

Arrests portant diminution, décharge et exemption, de droits de sorties et entrées du royaume
Droit
Parution : 
18/05/2022
Prix : 
10.90 € ttc
Recueil des arrests du Conseil d'Estat du Roy, portant diminution, décharge & exemption, de droits de sorties et entrées
Tarif de la doanne de Lyon, pour le roy
Droit
Parution : 
10/04/2022
Prix : 
10.90 € ttc
Tarif de la doanne de Lyon, pour le roy
Date de l'édition originale : 1684
Arrest contradictoire du 23 decembre 1668, portant un reglement de jurisdiction entre les prevost
Droit
Parution : 
08/02/2022
Prix : 
10.00 € ttc
Arrest contradictoire du Conseil d'Estat du Roy, Sa Majesté y estant, portant un reglement general de jurisdiction entre
Arrest du Conseil d'estat du Roy, portant reglement sur les differens du diocese d'Alet
Droit
Parution : 
18/01/2022
Prix : 
9.00 € ttc
Arrest du Conseil d'estat du Roy, portant reglement sur les differens du diocese d'Alet
Statuts et règlemens pour les saiteurs, hautelisseurs, houpiers, foulons et autres ouvriers
Droit
Parution : 
01/12/2021
Prix : 
9.00 € ttc
Statuts et règlemens pour les saiteurs, hautelisseurs, houpiers, foulons et autres ouvriers qui font partie de la manufa
Declaration du Roy en forme de bail de la Ferme generale de l'impost des cartes, tarots et dez
Droit
Parution : 
01/10/2021
Prix : 
8.10 € ttc
Declaration du Roy en forme de bail de la Ferme generale de l'impost des cartes, tarots & dez, faicte à maistre Pierre V
Arrest du Conseil d'estat portant que les presses, fourneaux, moulins, laminoirs et coupoirs
Droit
Parution : 
01/09/2021
Prix : 
8.10 € ttc
Arrest du Conseil d'estat, portant que les presses, fourneaux, moulins, laminoirs, & coupoirs establis pour la fabricati
Arrest du conseil d'Estat portant le prix que les maistres et fermiers des monnoyes du Roy
Droit
Parution : 
01/07/2021
Prix : 
7.20 € ttc
Arrest du conseil d'Estat portant le prix que les maistres & fermiers des monnoyes du Roy seront tenus payer à ceux qui
Arrest du Conseil d'estat du Roy, portant que les pieces cy-devant appellées de trois et six blancs
Economie
Parution : 
01/07/2021
Prix : 
7.20 € ttc
Arrest du Conseil d'estat du Roy, portant que les pieces cy-devant appellées de trois blancs & six blancs, n'auront cour
Arrest du Conseil d'estat du 18 avril 1656, sur le faict des monoyes
Economie
Parution : 
01/07/2021
Prix : 
8.10 € ttc
Arrest du Conseil d'estat sur le faict des monoyes [sic]. Du huitieme avril 1656

Pages