Vous êtes ici
Ordonnances, declarations, reglemens des rois François I, Henry II, Henry III, Henry IV, Louis XIII
Droit
Parution : 
28/06/2022
Prix : 
11.90 € ttc
Recueil de quelquesordonnances, declarations et reglemens, des rois François I. Henry II. Henry III. Henry IV.
Ordonnances, statuts et reglements des marchands de vins de la ville et fauxbourgs de Paris
Droit
Parution : 
18/05/2022
Prix : 
11.90 € ttc
Ordonnances, statuts et reglements des marchands de vins de la ville & fauxbourgs de Paris
Recueil d'arrests, remonstrances, lettres tant du Parlement et Cour des aydes de Paris
Droit
Parution : 
18/05/2022
Prix : 
11.90 € ttc
Recueil des arrests, remonstrances et lettres tant du Parlement & Cour des aydes de Paris, que du Parlement de Rouen .
Table des ordonnances, édits, déclarations, arrêts du Conseil et de la Cour des aydes
Droit
Parution : 
18/05/2022
Prix : 
11.90 € ttc
Table des ordonnances, édits, déclarations, arrêts du Conseil et de la Cour des aydes, etc., concernant les fermes royal
Table des ordonnances, édits, déclarations, arrêts du Conseil et de la Cour des aydes
Droit
Parution : 
18/05/2022
Prix : 
10.90 € ttc
Table des ordonnances, édits, déclarations, arrêts du Conseil et de la Cour des aydes, etc., concernant les fermes royal
Reglement de l'estat de la sayeterie d'Amiens, ordonné et arresté par le bailly d'Amiens
Droit
Parution : 
10/04/2022
Prix : 
10.90 € ttc
Reglement de l'estat de la sayeterie de la ville et cité d'Amiens, ordonné et arresté par monsieur le bailly d'Amiens, o
Table des ordonnances, édits, déclarations, arrêts du Conseil et de la Cour des aydes
Droit
Parution : 
08/02/2022
Prix : 
10.50 € ttc
Table des ordonnances, édits, déclarations, arrêts du Conseil et de la Cour des aydes, etc., concernant les fermes royal
Loi du 9 juillet 1838 sur l'administration et la direction des douanes de la république d'Haïti
Droit
Parution : 
18/01/2022
Prix : 
9.00 € ttc
Loi du 9 juillet 1838 sur l'administration et la direction des douanes de la république d'Haïti
Table des ordonnances, édits, déclarations, arrêts du Conseil et de la Cour des aydes
Droit
Parution : 
18/01/2022
Prix : 
9.00 € ttc
Table des ordonnances, édits, déclarations, arrêts du Conseil et de la Cour des aydes, etc., concernant les fermes royal
Loi des 21-29 mai 1858 et circulaire ministérielle du 2 mai 1859
Droit
Parution : 
01/12/2021
Prix : 
9.50 € ttc
Loi des 21-29 mai 1858 et circulaire ministérielle du 2 mai 1859
Date de l'édition originale : 1859

Pages