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Table des ordonnances, édits, déclarations, arrêts du Conseil et de la Cour des aydes
Droit
Parution : 
18/05/2022
Prix : 
10.90 € ttc
Table des ordonnances, édits, déclarations, arrêts du Conseil et de la Cour des aydes, etc., concernant les fermes royal
Reglement de l'estat de la sayeterie d'Amiens, ordonné et arresté par le bailly d'Amiens
Droit
Parution : 
10/04/2022
Prix : 
10.90 € ttc
Reglement de l'estat de la sayeterie de la ville et cité d'Amiens, ordonné et arresté par monsieur le bailly d'Amiens, o
Table des ordonnances, édits, déclarations, arrêts du Conseil et de la Cour des aydes
Droit
Parution : 
08/02/2022
Prix : 
10.50 € ttc
Table des ordonnances, édits, déclarations, arrêts du Conseil et de la Cour des aydes, etc., concernant les fermes royal
Loi du 9 juillet 1838 sur l'administration et la direction des douanes de la république d'Haïti
Droit
Parution : 
18/01/2022
Prix : 
9.00 € ttc
Loi du 9 juillet 1838 sur l'administration et la direction des douanes de la république d'Haïti
Table des ordonnances, édits, déclarations, arrêts du Conseil et de la Cour des aydes
Droit
Parution : 
18/01/2022
Prix : 
9.00 € ttc
Table des ordonnances, édits, déclarations, arrêts du Conseil et de la Cour des aydes, etc., concernant les fermes royal
Loi des 21-29 mai 1858 et circulaire ministérielle du 2 mai 1859
Droit
Parution : 
01/12/2021
Prix : 
9.50 € ttc
Loi des 21-29 mai 1858 et circulaire ministérielle du 2 mai 1859
Date de l'édition originale : 1859
Grand tarif ou Evaluation du prix du marc et diminutions des pieces d'argent legeres
Economie
Parution : 
01/12/2021
Prix : 
9.50 € ttc
Grand tarif ou Evaluation du prix du marc et diminutions des pieces d'argent legeres & rongnées tant de France qu'estran
Statuts et reglemens du corps et de la communauté des maîtres
Droit
Parution : 
01/12/2021
Prix : 
9.50 € ttc
Statuts et reglemens du corps et de la communauté des maîtres & marchands lapidaires-diamantaires-joailliers de la ville
Privilèges octroyez à Saint François de Paule, fondateur et instituteur de l'Ordre des minimes
Eglises et ordres religieux chrétiens
Parution : 
01/12/2021
Prix : 
9.00 € ttc
Privilèges concédez et octroyez tant à s.
Recueil de quelques édicts, ordonnances et déclarations anciennes
Droit
Parution : 
01/12/2021
Prix : 
9.00 € ttc
Recueil de quelques édicts, ordonnances et déclarations anciennes concernans les droicts des cinq grosses fermes de Fran

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