Vous êtes ici

Procédures des procès civils, conformément à l'ordonnance de 1667 Nouvelle édition

Auteur(s): 
Parution : 
01/03/2016
EAN : 
9782016160114
Prix : 
19.20 € ttc
Nombre de pages : 
326
Instruction pour dresser les procédures des procès civils, conformément à l'ordonnance de Sa Majesté de l'an 1667 . Nouvelle édition revue, corrigée & augmentée par Jean Maître Ricard...
Date de l'édition originale : 1721

Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces œuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces œuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr

<none> Ricard

Arrêt de la Cour suprême touchant le magnétisme animal
Arrêt de la Cour suprême...
Code du travail et de la prévoyance sociale. Des assurances ouvrières
Code du travail et de la...
Le Mandat impératif. Etude de droit constitutionnel comparé
Le Mandat impératif. Etude de...
La vie d'un département pendant la grande guerre. 2e édition
La vie d'un département...