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Droit

Thèse de doctorat. De la Condition des mineurs devant la loi pénale
Droit
Parution : 
01/10/2019
Prix : 
20.20 € ttc
Faculté de droit de l'Université de Bordeaux.
Règlement pour l'ordre et la discipline qu'il veut estre observez par ses troupes, tant françoises
Droit
Parution : 
01/10/2019
Prix : 
7.20 € ttc
Règlement fait par le Roy pour l'ordre et la discipline qu'il veut estre observez par ses troupes, tant françoises qu'es
Traité théorique et pratique de droit civil. Du contrat de louage. 2e édition. Tome 1
Droit
Parution : 
01/10/2019
Prix : 
33.40 € ttc
Traité théorique et pratique de droit civil ; 2. Du contrat de louage. Tome 1 / par G. Baudry-Lacantinerie,...
Édict du roy du 28 juin 1627, portant creation en heredité, des offices de controolleurs des actes
Droit
Parution : 
01/10/2019
Prix : 
7.20 € ttc
Édict du roy, portant creation en heredité, des offices de controolleurs des actes & expeditions des greffiers, clercs d
Instruction du 8 août 1771, expédiée aux inspecteurs généraux du Corps royal de l'artillerie
Droit
Parution : 
01/10/2019
Prix : 
7.20 € ttc
Instruction que le Roi a fait expédier aux inspecteurs généraux du Corps royal de l'artillerie . Du 8 août 1771
Recueil des édits de décembre 1691, déclarations et arrests des 18 décembre 1691 et 8 janvier 1692
Droit
Parution : 
01/10/2019
Prix : 
8.10 € ttc
Recueil des édits [de décembre 1691], déclarations et arrests [du Conseil d'État, des 18 décembre 1691 et 8 janvier 1692
Ordonnance du roi du 1er mars 1763, concernant le régiment grison de Salis
Droit
Parution : 
01/10/2019
Prix : 
8.10 € ttc
Ordonnance du roi, concernant le régiment grison de Salis . Du 1er mars 1763
Corps du droit français. Tome 7
Droit
Parution : 
01/10/2019
Prix : 
43.50 € ttc
Corps du droit français, ou Recueil complet des lois, décrets, ordonnances, arrêtés, senatus-consultes, règlemens, avis
Tariffe général des droicts dépendans des cinq grosses fermes de France
Droit
Parution : 
01/10/2019
Prix : 
16.50 € ttc
Tariffe général des droicts dépendans des cinq grosses fermes de France . Arresté au Conseil du roy le 27 octobre 1632.
Analyse des réponses des directeurs à une circulaire ministérielle du 10 mars 1834
Droit
Parution : 
01/10/2019
Prix : 
12.80 € ttc
Analyse des réponses des directeurs à une circulaire ministérielle du 10 mars 1834 sur les effets du régime de ces maiso

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