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Droit

Collection générale des décrets rendus par l'Assemblée nationale
Droit
Parution : 
01/02/2021
Prix : 
18.40 € ttc
Collection générale des décrets rendus par l'Assemblée nationale , et sanctionnés ou acceptés par le Roi
Reponse aux Observations sur l'Esprit des loix
Droit
Parution : 
01/02/2021
Prix : 
12.80 € ttc
Reponse aux Observations sur l'Esprit des loix
Date de l'édition originale : 1751
Ordonnance du roy du 1er may 1742, portant réglement pour le payement des troupes de Sa Majesté
Droit
Parution : 
01/02/2021
Prix : 
8.10 € ttc
Ordonnance du roy, portant réglement pour le payement des troupes de Sa Majesté . Du premier may 1742
Suite des arrêts notables du Parlement des Flandres. Tome 3
Droit
Parution : 
01/02/2021
Prix : 
22.40 € ttc
Suite des arrêts notables du Parlement des Flandres. Tome 3 / , recueillis par Messire Matthieu Pinault,...
Ordonnance du roi du 25 février 1758, portant règlement pour le payement des troupes de sa majesté
Droit
Parution : 
01/02/2021
Prix : 
11.90 € ttc
Ordonnance du roi, portant règlement pour le payement des troupes de sa majesté, pendant l'hiver .
Recueil de jurisprudence féodale, à l'usage de la Provence et du Languedoc. Tome 1
Droit
Parution : 
01/02/2021
Prix : 
19.20 € ttc
Recueil de jurisprudence féodale à l'usage de la Provence et du Languedoc. Tome 1 / . Divisé en deux parties. Par M.
Ordonnance portant règlement général concernant les hôpitaux militaires
Droit
Parution : 
01/02/2021
Prix : 
9.00 € ttc
Ordonnance... portant règlement général concernant les hôpitaux militaires...
Déclaration du 2 septembre 1641, en faveur du duc de Bouillon et de ceux qui se sont retirez à Sedan
Droit
Parution : 
01/02/2021
Prix : 
7.20 € ttc
Déclaration... en faveur du duc de Bouillon et de ceux qui se sont retirez à Sedan.
Sur diverses questions relatives aux droits de contrôle, d'insinuation et de centième denier
Droit
Parution : 
01/02/2021
Prix : 
28.30 € ttc
Instructions sur diverses questions relatives aux droits de contrôle, d'insinuation & de centième denier ; avec des obse
Formulaire, à l'usage du sergent de ville
Droit
Parution : 
01/02/2021
Prix : 
11.90 € ttc
Formulaire à l'usage du sergent de ville / par Émile Jaeglé,...
Date de l'édition originale : 1855

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