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Droit

Réponse au mémoire du sieur de La Peyronnie, premier chirurgien du roy
Droit
Parution : 
01/07/2021
Prix : 
7.20 € ttc
Réponse des recteur, doyens, procureurs & supôts de l'Université de Paris, au mémoire du sieur de La Peyronnie, premier
Mémoire pour Mgr. le duc d'Orléans contre MM. Langlacé
Droit
Parution : 
01/07/2021
Prix : 
7.20 € ttc
[Messieurs] les membres du conseil de préfecture du département de la Seine. Mémoire pour S.A.R. Mgr.
Mémoire présenté au roi et imprimé avec la permission de Sa Majesté
Droit
Parution : 
01/07/2021
Prix : 
7.20 € ttc
Mémoire présenté au roi, par M. Lenoir, conseiller d'État, et imprimé avec la permission de Sa Majesté.
Arrest du Conseil d'Estat du Roy, portant confirmation des statuts des bonnetiers
Droit
Parution : 
01/07/2021
Prix : 
7.20 € ttc
Arrest du Conseil d'Estat du Roy [sic pour édit], portant confirmation des statuts des bonnetiers
Table des ordonnances, édits, déclarations, arrêts du Conseil et de la Cour des aydes
Droit
Parution : 
01/07/2021
Prix : 
7.20 € ttc
Table des ordonnances, édits, déclarations, arrêts du Conseil et de la Cour des aydes, etc., concernant les fermes royal
Statuts, ordonnances et règlements de la communauté des brasseurs de Paris
Droit
Parution : 
01/07/2021
Prix : 
7.20 € ttc
(Statuts, ordonnances et règlements de la communauté des brasseurs de la ville de Paris.)
Opinion sur le projet de loi relatif aux biens des émigrés non vendus, 24 octobre 1814
Droit
Parution : 
01/07/2021
Prix : 
7.20 € ttc
Opinion de M. le baron d'Arthenay, sur le projet de loi relatif aux biens des émigrés non vendus...
Règlement du 10 avril 1773 concernant les dragons
Droit
Parution : 
01/07/2021
Prix : 
7.20 € ttc
Règlement concernant les dragons . Du 10 avril 1773
Date de l'édition originale : 1773
Mémoire signifié pour les religieux Minimes de la Place Royale, ayant pris le fait et cause
Droit
Parution : 
01/07/2021
Prix : 
7.20 € ttc
Mémoire signifié pour les religieux Minimes de la Place Royale, ayant pris le fait et cause de leur fermier de Froimente
Ordonnance du Roi du 20 juin 1761, portant règlement sur le payement de la capitation des officiers
Droit
Parution : 
01/07/2021
Prix : 
7.20 € ttc
Ordonnance du Roi, portant règlement sur le payement de la capitation des officiers et de ses troupes & autres, entre le

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