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Droit

Recueil complet des lois et ordonnances du royaume à partir du 1er avril 1814
Droit
Parution : 
01/07/2019
Prix : 
30.90 € ttc
Recueil complet des lois et ordonnances du royaume à partir du 1er avril 1814. Année 1820 / ... par M. Isambert,...
Statuts, priviléges, ordonnances et réglemens de la communauté des maistres boulangers
Droit
Parution : 
01/07/2019
Prix : 
10.00 € ttc
Statuts, priviléges, ordonnances et réglemens de la communauté des maistres boulangers de la ville, fauxbourgs & banlieu
Déclaration du Roy, portant deffenses à toutes personnes, de quelque qualité qu'elles soient
Droit
Parution : 
01/07/2019
Prix : 
7.20 € ttc
Déclaration du Roy, portant deffenses à toutes personnes, de quelque qualité qu'elles soient, de tenir berlans ou académ
Ordonnance du roi du 21 décembre 1762, concernant les régimens d'infanterie allemande
Droit
Parution : 
01/07/2019
Prix : 
7.20 € ttc
Ordonnance du roi, concernant les régimens d'infanterie allemande . Du 21 décembre 1762
Collection générale des loix, proclamations, instructions, et autres actes du pouvoir exécutif
Droit
Parution : 
01/07/2019
Prix : 
30.90 € ttc
Collection générale des loix, proclamations, instructions, et autres actes du pouvoir exécutif.
Ordonnance du roi du 21 décembre 1762, concernant la cavalerie
Droit
Parution : 
01/07/2019
Prix : 
8.10 € ttc
Ordonnance du roi, concernant la cavalerie . Du 21 décembre 1762
Date de l'édition originale : 1782
Le praticien des juges consuls ou Traité de commerce de terre et de mer. Nouvelle édition
Droit
Parution : 
01/07/2019
Prix : 
34.50 € ttc
Le praticien des juges consuls, ou Traité de commerce de terre et de mer . A l'usage des marchands...
Coutumes générales d'Artois. Tome 2
Droit
Parution : 
01/07/2019
Prix : 
23.00 € ttc
Coutumes générales d'Artois, rédigées dans un ordre didactique & méthodique, pour en faciliter l'intelligence, l'étude e
Traitez du douaire et de la garde-noble et bourgeoise, qu'on appelle bail en plusieurs coustumes
Droit
Parution : 
01/07/2019
Prix : 
20.20 € ttc
Traitez du douaire et de la garde-noble et bourgeoise, qu'on appelle bail en plusieurs coustumes .

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