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Droit

Factum pour I. de Brun de Castellane, défendeur en cassation d'un arrest qui a confirmé son état
Droit
Parution : 
10/04/2022
Prix : 
10.90 € ttc
Factum pour Isaac de Brun de Castellane, Ecuyer, fils de Scipion de Brun de Castellane, seigneur de Caille, de Rougon, &
Thèse de doctorat. Étude juridique des coopératives de consommation
Droit
Parution : 
10/04/2022
Prix : 
10.90 € ttc
Étude juridique des coopératives de consommation : thèse pour le doctorat...
A Nosseigneurs de parlement, en la Tournelle criminelle
Droit
Parution : 
10/04/2022
Prix : 
10.90 € ttc
A Nosseigneurs de parlement, en la Tournelle criminelle
Date de l'édition originale : 1775
La Loi sur la chasse, expliquée à l'aide de la jurisprudence. 2e édition
Droit
Parution : 
10/04/2022
Prix : 
10.90 € ttc
La Loi sur la chasse, expliquée à l'aide de la jurisprudence, par le Bon Dufour,... 2e édition
Explication de la loi du 21 mai 1858 contenant les modifications au code de procédure civile
Droit
Parution : 
10/04/2022
Prix : 
10.90 € ttc
Explication de la loi du 21 mai 1858 contenant les modifications au code de procédure civile, en matière de saisie immob
Traité pratique de la teinture, l'impression sur étoffes et du blanchissage
Droit
Parution : 
10/04/2022
Prix : 
10.90 € ttc
Traité pratique de la teinture, l'impression sur étoffes et du blanchissage : renfermant les procédés pour l'impression,
Affaire des mines de Gouhenans, Haute-Saône
Droit
Parution : 
10/04/2022
Prix : 
10.90 € ttc
Affaire des mines de Gouhenans [Haute-Saône]
Date de l'édition originale : 1847
La tradition romaine sur la succession des formes du testament, devant l'histoire comparative
Droit
Parution : 
10/04/2022
Prix : 
10.90 € ttc
La tradition romaine sur la succession des formes du testament devant l'histoire comparative / par Édouard Lambert,...
Procès-verbal du 22 juillet 1771 pour l'instruction de l'instance pendante par-devant le roi et
Droit
Parution : 
10/04/2022
Prix : 
10.90 € ttc
Procès-verbal dressé le vingt-deuxième juillet 1771 & jours suivans, à la réquisition de l'ordre de la noblesse de Rouss
Loi sur les sociétés
Droit
Parution : 
10/04/2022
Prix : 
10.90 € ttc
Loi sur les sociétés : suivi d'un commentaire sur les quatre premiers articles relatifs à la constitution des sociétés p

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